Conditions de livraison

HB Products suit la norme internationale Orgalime S2012 concernant les conditions de livraison, à l’exception de la clause 40. Dans "Amendments", une clause 40 révisée définit nos conditions de répartition de la responsabilité pour les dommages causés par le produit.

Voici un extrait
des conditions générales de vente ORGALIME S 2012 :

Conditions générales pour la livraison de produits mécaniques, électriques et électroniques

1) Usage :

Ces conditions générales doivent s’appliquer si les parties les acceptent par écrit ou par d’autres moyens. Toutes modifications ou toute dérogation à ces clauses doivent être convenues par écrit.

2) Définitions :

Dans ces conditions générales, les définitions suivantes doivent s’appliquer :

Le contrat :
L’accord écrit des parties sur la livraison du produit, ainsi que sur toutes les annexes, y compris tous avenants aux contrat et annexes à ces documents.

Tous les liens
vers les produits donnent des informations sur les mises à jour du produit concerné pour les produits spécifiques. En dehors des mises à jour prévues, nous procédons également à des mises à jour en continu de nos logiciels et de notre
matériel qui n’affectent pas directement la fonction du produit.

Ces mises à jour
peuvent concerner des améliorations qui ont pour but de renforcer la convivialité d’utilisation ou de faciliter l’entretien. Il peut également s’agir de modifications dans la conception du boîtier ou un nouvel étiquetage du produit.